Vitesse et obstacle imprévisible

Monsieur X veut quitter la chaussée qu’il occupe pour tourner à gauche, dans sa rue. Malheureusement, une moto arrive alors à toute vitesse en sens inverse et est percutée par l’automobiliste.

Qui est en tort ?

En droit, deux notions vont être utilisées par chacune des parties lors de la procédure en justice.

Tout conducteur doit, avant de faire une manœuvre, s’assurer qu’il peut la faire sans danger pour les autres usagers de la route. Il doit céder le passage aux usagers venant en sens inverse.

La vitesse excessive peut cependant faire de la moto un obstacle imprévisible pour Monsieur X, qui pourrait dès lors supprimer la faute de l’automobiliste : le motard aurait déjoué les attentes prévisibles de Monsieur X en roulant à une vitesse largement supérieure à celle autorisée.

Le juge de police et les juges d’appel ont tranché en ce sens dans le cadre d’une procédure entamée par le motard et ont donné raison à Monsieur X.

Cependant, la Cour de cassation a invalidé la décision d’appel : le simple fait d’arriver à une vitesse bien supérieure à la vitesse autorisée tout en étant visible de l’automobiliste n’exonère pas ce dernier de sa faute lorsqu’il effectue une manœuvre sans laisser la priorité aux usagers venant en sens inverse… Pour la Cour de cassation, le motard n’était pas un obstacle imprévisible, dans la mesure où il était visible, même s’il commettait un excès de vitesse avéré.

Moralité : avant de tourner, il vaut mieux patienter !